BELL
Présentation de la marque BELL
Déposée le 1 février 1994 par la société BMG MUSIC société organisée selon les lois de l'Etat de New York auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BELL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-11 du 18 mars 1994.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque BELL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94504159.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BELL est expirée depuis le 1 février 2014.
BMG MUSIC société organisée selon les lois de l'Etat de New York a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 30 décembre 2003 n°2255368 - Publication au BOPI 2003-12-30
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-28
Publication - Publication le 18 mars 1994 au BOPI 1994-11
Inscription le 19 mai 2011 - Changement de dénomination n°549108 - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-05-19
Inscription le 19 mai 2011 - Rectification d'erreur matérielle n°549107 - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-05-19